Comment gérer efficacement sa fiduciaire ?
Comptable ou Expert-Comptable, l'Expert's Corner a été pensé pour vous ! Il vous fournira de nombreux conseils sur l'utilisation de votre logiciel Sage BOB 50 Expert et ses composantes, et ce de manière efficace. En quelques minutes, il vous sera aisé de constater la rapidité de Sage BOB 50 Expert : vous aurez ainsi plus de temps pour accompagner vos clients.

Expert's Corner n°19 : codes TVA et documents officiels

02 novembre 2016

Sage BOB 50 Expert propose de générer le contenu de vos documents officiels de manière automatique mais savez-vous que vous pouvez agir sur le calcul effectué par votre logiciel ? En effet, Sage BOB 50 Expert peut inscrire une écriture comptable dans les cases adéquates de la déclaration TVA, peut déterminer qu’un client devra être repris dans une liste annuelle des clients assujettis à la TVA ou dans un relevé intracommunautaire de biens ou encore dans un document Intrastat.

Vous devez simplement vérifier et, éventuellement, modifier la configuration des codes TVA une seule fois. Vous pouvez également créer de nouveaux codes TVA avec des comportements encore inconnus de Sage BOB 50 Expert. Les documents officiels récolteront alors les informations comptables utiles ; après les avoir vérifiés, il ne vous restera plus qu’à les déposer.

Cet expert’s corner vous donne donc un aperçu des diverses configurations possibles des codes TVA et ensuite vous illustre l’impact des codes TVA sur vos documents officiels.

Retrouvez donc les deux parties suivantes :

 

1. Les codes TVA

Le rôle des codes TVA ne se limite pas à déterminer le taux à appliquer dans vos encodages ; la configuration de ces codes TVA permet également de déterminer si une écriture doit être reprise dans une déclaration TVA, dans un relevé intracommunautaire des biens, etc. Elle permettra même, éventuellement, de déterminer la manière d’inscrire l’écriture dans certains documents.

Le comportement des codes TVA peut être consulté voire modifié dans l’écran de Gestion des codes TVA qui est scindé en deux parties : l’arborescence située à gauche vous permet, en un coup d’œil, de vous positionner sur le code TVA à vérifier ; la partie de droite vous donne les informations relatives au code TVA et à son taux sélectionné dans l’arborescence.

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La disponibilité des documents légaux dépendent du code TVA sélectionné. Ainsi, par exemple, il ne sera pas possible d’activer la liste annuelle des clients assujettis à la TVA pour un code TVA relatif aux achats.

Hormis les contrôles de Validité, les Vérifications comptables et les informations relatives à la Déductibilité du code TVA, les Caractéristiques permettent de déterminer les documents officiels (Listings) qui pourront être mouvementés par ce code :

  • Annuel TVA : les opérations comptables qui ont utilisé le code TVA seront reprises dans le calcul de la Liste annuelle des clients assujettis à la TVA. Les clients associés à ces opérations seront présents dans cette liste si le total du montant de leurs écritures dépasse le montant minimum légal ;
  • CEE : les opérations comptables qui ont utilisé le code TVA seront reprises dans le Relevé intracommunautaire ;
    • Livraison de biens : les opérations seront considérées comme livraisons de biens dans le Relevé intracommunautaire ;
    • Triangulaire : les opérations seront considérées comme opérations triangulaires dans le Relevé intracommunautaire ;
    • Service : les opérations seront considérées comme services dans le Relevé intracommunautaire ;
  • Chiffre d’affaires : les opérations comptables qui utilisent le code TVA sont reprises dans le calcul du chiffre d’affaires (pour la Concordance TVA – Chiffres d’affaires) ;
  • Intrastat : les opérations comptables qui ont utilisé le code TVA seront reprises dans la déclaration Intrastat.

 

2. Les documents officiels

La bonne configuration des codes TVA permet de rédiger quasi totalement les documents officiels. Voyons comment cette configuration agit sur la déclaration TVA, sur la liste annuelle des clients assujettis à la TVA, sur le relevé intracommunautaire des biens, sur la déclaration Intrastat et sur la concordance entre TVA et le chiffres d’affaires.

Naturellement, le code TVA seul ne détermine pas la présence ou non d’une écriture comptable dans certains documents. C’est par exemple le cas pour les informations reprises dans la Liste annuelle des clients assujettis à la TVA : le code TVA détermine uniquement si une imputation comptable doit être reprise dans le calcul du chiffre d’affaires du client ; la présence du client dans la liste sera déterminée par le fait que celui-ci ait un chiffre d’affaires supérieur à la limite requise.

Vous retrouverez, ci-dessous, une illustration de l’influence des codes TVA sur les différents documents officiels ainsi que les éventuelles influences extérieures :

 

Déclaration TVA

Les codes TVA sont naturellement essentiels à l’élaboration de la déclaration TVA. En effet, toutes les imputations comptables associées à un code TVA sont reprises dans les cases de la déclaration. Les cases mouvementées dépendent de la configuration des codes TVA comme le montre l’illustration ci-dessous.

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Cette écriture comptable est alors inscrite comme suit dans la déclaration TVA, conformément au comportement des codes TVA utilisés.

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Les codes TVA permettent également une prise en compte cohérente des imputations dont la TVA est partiellement déductible. Sage BOB 50 Expert a ainsi déterminé quelques taux dans les achats.

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Cette écriture comptable est alors inscrite comme suit dans la déclaration TVA, conformément au comportement du code TVA utilisé.

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Sage BOB 50 Expert a configuré, en standard, un certain nombre de codes TVA qui devraient couvrir la majorité des cas de comptabilisation et de comportement pour la déclaration TVA. Il est cependant possible de modifier ce Comportement pour chaque taux de TVA tant au niveau des Factures qu’au niveau des Notes de crédit. Pour encore plus de souplesse, Sage BOB 50 Expert vous permet également créer de nouveaux codes TVA pour lesquels vous pourrez déterminer les comportements que vous souhaitez.

 

Liste annuelle des clients assujettis à la TVA

(Document officiel exclusivement utilisé en législation belge)

Chaque écriture comptabilisée avec un code TVA pour lequel la case Annuel TVA est active est reprise dans le calcul du chiffre d’affaires du client associé à cette écriture. Lorsque ce client est belge et que son chiffre d’affaires dépasse le montant légalement requis, il est repris automatiquement dans la Liste annuelle des clients assujettis à la TVA.

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Bon à savoir : l’activation / la désactivation de la case Annuel TVA après la validation comptable des écritures influencera le contenu de la Liste annuelle des clients assujettis à la TVA.

Bon à savoir : si la gestion du dossier comptable par Sage BOB 50 a débuté durant l’année fiscale, vous avez la possibilité d’initialiser le chiffre d’affaires et le montant de TVA des opérations enregistrées avant l’utilisation de Sage BOB 50 dans la fiche signalétique des clients. Consultez nos FAQ’s pour plus d’informations sur le sujet.

 

Relevé intracommunautaire

Les écritures comptables qui ont utilisé un code TVA pour lequel la case CEE est active sont automatiquement intégrées dans le Relevé intracommunautaire. Le code TVA aura même une influence sur la façon de prendre en considération l’écriture comptable en fonction de l’activation des cases pour la Livraison de biens, pour le Service et pour les opérations de type Triangulaire comme le montre l’illustration ci-dessous.

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Cette écriture comptable est alors inscrite comme suit dans le Relevé intracommunautaire conformément au comportement du code TVA utilisé.

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Bon à savoir : l’activation / la désactivation de la case CEE après la validation comptable des écritures influencera le contenu du Relevé intracommunautaire.

 

Déclaration Intrastat

Les écritures comptables qui ont utilisé un code TVA pour lequel la case Intrastat est active sont automatiquement intégrées dans la Déclaration Intrastat. De plus, ce code TVA aura également permis la saisie des informations Intrastat au moment de l’encodage comme le montre l’illustration ci-dessous.

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Cette écriture comptable est alors inscrite comme suit dans la Déclaration Intrastat conformément au comportement du code TVA utilisé.

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Concordance TVA – Chiffre d’affaires

Bien qu’il ne s’agisse pas d’un document officiel, la Concordance TVA – Chiffre d’affaires utilise également les codes TVA pour son élaboration. Ainsi, toutes les écritures qui ont utilisé un code TVA pour lequel la case Chiffre d’affaire est active sont automatiquement intégrées dans la Concordance TVA – Chiffre d’affaires comme le montre l’illustration ci-dessous.

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Cette écriture comptable est alors reprise comme suit dans la Concordance TVA – Chiffre d’affaires conformément au comportement du code TVA utilisé.

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Attention : il est nécessaire que cette case ait été activée avant la validation comptable de l’écriture pour que cette dernière soit reprise dans la Concordance TVA – Chiffre d’affaires.


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