Veuillez lire attentivement le présent Avis relatif à la confidentialité (ci-après « Avis de confidentialité ») qui décrit la façon dont nous recueillons, utilisons, divulguons, conservons et protégeons vos renseignements personnels. Le présent Avis de confidentialité s’applique à tout site Web, toute application ou tout service faisant référence au présent Avis de confidentialité. Lorsque vous nous fournissez ou que nous recueillons vos renseignements personnels dans le cadre décrit à la section 2 ci-dessous, vous acceptez que nous puissions les collecter, les conserver et les utiliser : (a) afin d’exécuter nos obligations contractuelles à votre égard ; (b) au titre de notre intérêt légitime à traiter vos données personnelles (c’est-à-dire à des fins de gestion administrative interne, d’analyse de données et d’étalonnage [voir l’article 3 ci-dessous pour obtenir plus de renseignements], de marketing direct, de maintenance de systèmes de secours automatiques ou de détection ou de prévention d’actes criminels) ; ou (c) avec votre consentement, que vous êtes en droit de retirer à tout moment, conformément au présent Avis de confidentialité.
Cet avis de confidentialité peut vous concerner même si vous n'êtes pas un de nos clients, ou un de nos contacts directs, ou que vous n'avez jamais utilisé un de nos sites Web, applications ou services. Il se peut que nous détenions vos renseignements personnels, car l’un des utilisateurs de nos sites Internet, applications ou services nous les a envoyés.
Brexit : dans la présente déclaration de confidentialité, les références au « RGPD » comprendront tout « RGPD britannique » créé par la loi britannique de 2018 sur la protection des données à la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne.
Le présent Avis de confidentialité s'applique à tous les produits, applications et services proposés par The Sage Group plc (compagnie constituée en personne morale au Royaume-Uni sous le numéro d’inscription 02231246 et dont le siège social se trouve à l'adresse suivante : C23 5 & 6 Cobalt Park Way, Cobalt Business Park, Newcastle-Upon-Tyne, Tyne & Wear, NE28 9EJ) et par ses filiales, à l'exception de tout autre produit, application ou service régis par des avis relatifs à la confidentialité distincts qui ne reprennent pas les dispositions du présent Avis de confidentialité.
Sous réserve des lois applicables, nous collectons des informations vous concernant ou concernant tout tiers dont vous nous fournissez les informations lorsque vous :
Nous recueillerons également vos données lorsque vous ne remplissez qu'une partie des champs à renseigner sur notre site et/ou sur d'autres formulaires en ligne et/ou lorsque vous abandonnez en cours de route cette saisie. Nous pouvons utiliser ces données pour communiquer avec vous afin de vous rappeler de saisir les informations manquantes et/ou à des fins de marketing.
Nous pouvons également collecter des informations provenant de vos appareils électroniques (y compris de vos téléphones portables) et des applications utilisées par vous ou vos utilisateurs afin d'accéder à et d'utiliser l'un de nos sites Web, de nos applications ou de nos services (à titre d'exemple, nous pouvons collecter le numéro d'identification et le type de l'appareil utilisé, des informations de géolocalisation et de connexion, telles que des statistiques portant sur les pages consultées, le trafic depuis et vers les sites, le lien URL de renvoi, les données publicitaires, votre adresse IP, votre historique de navigation et vos informations de journal Web). À ce titre, nous pouvons utiliser des témoins de connexion ou d'autres technologies similaires (comme le décrit l’article 11 ci-dessous).
Sous réserve de la législation applicable, nous pouvons compléter les données personnelles que nous collectons avec des informations obtenues par des tiers qui sont autorisés à les partager ; à titre d'exemple, des informations provenant d’agences d’évaluation du crédit, de prestataires en recherche d'informations ou de sources publiques (par exemple, aux fins de vérification préalable de la clientèle).
Nous fournir les données d’un tiers
Si vous nous fournissez des données personnelles concernant un tiers, il est de votre responsabilité de vous assurer de votre respect de la réglementation et la législation applicables en matière de protection des données à caractère personnel et notamment de vos obligations en matière d’obtention du consentement préalable des personnes dont vous nous divulguez les données personnelles. Dans la mesure où les lois applicables sur la protection des données l’exigent, vous devez vous assurer que vous avez fourni les déclarations requises et que vous avez obtenu le consentement explicite de la personne concernée ou que vous disposez d’un fondement légal pour nous fournir les renseignements et que vous lui expliquez comment nous recueillons, utilisons, divulguons et conservons ses renseignements personnels ou lui demander de lire notre déclaration de confidentialité.
Sous réserve des lois applicables, nous utilisons vos données pour les finalités suivantes :
Dans la mesure où cela est autorisé par les lois en vigueur, nous conserverons les informations vous concernant après la clôture de votre compte Sage, si votre demande d'ouverture d'un compte Sage est refusée ou que vous décidez de ne pas y donner suite. Ces informations seront conservées et utilisées à des fins légales, réglementaires, de répression de la fraude et de conduite légitime de nos activités pendant la durée légalement permise.
Nos sites Web, applications (y compris les applications mobiles) et services peuvent contenir des technologies nous permettant de :
Vous pouvez gérer vos paramètres de confidentialité dans votre navigateur ou sur nos applications ou services (le cas échéant).
En complément des modalités décrites dans le présent article 3, nous pouvons également utiliser les informations que nous recueillons afin de livrer des publicités, des messages marketing (y compris des fenêtres de messages dans le produit) ou des informations susceptibles de vous être utiles à partir de votre utilisation des sites Web, applications ou services, ou toute autre information que nous détenons sur vous (selon les sites Web, applications ou services, vous aurez la possibilité de configurer ces caractéristiques afin de les adapter à vos préférences). Les articles 5 et 6 du présent Avis de confidentialité fournissent des informations complémentaires sur la façon dont nous procédons à ces fins.
Nous nous réservons le droit de conserver et d’enregistrer les communications que nous échangeons, y compris les courriels et les conversations téléphoniques. Les informations que nous collectons peuvent ensuite être utilisées à des fins de formation, d'assurance de la qualité, d'enregistrement de renseignements sur les sites Web, applications et services que vous nous commandez ou à propos desquels vous nous demandez des informations, et également afin de respecter, d'une manière générale, nos obligations légales et réglementaires.
Données mobiles
Nous sommes susceptibles d'obtenir des informations par l'intermédiaire des applications mobiles que vous ou vos utilisateurs installent sur leurs appareils mobiles dans le but d'accéder à et d'utiliser nos sites Web, applications ou services, ou dans le but de fournir d'autres services liés à ladite application mobile (par exemple, dans le but de synchroniser les informations provenant de notre application ou service avec ladite application mobile). Ces applications mobiles peuvent être nos propres applications mobiles ou celles de tiers. Dans le cas d'une application mobile de tiers, vous devez lire l’avis relatif à la confidentialité du tiers concerné, car il s'applique à l'utilisation de cette application tierce. Nous déclinons toute responsabilité concernant les applications mobiles de tiers et l'utilisation que ces derniers font des informations personnelles vous concernant.
Les applications mobiles peuvent nous fournir des informations relatives à leur utilisation par l'utilisateur ainsi qu'à l’utilisation de nos applications et services auxquels l’utilisateur a accès via lesdites applications mobiles. Nous pouvons utiliser ces informations dans le but de fournir et d'améliorer l'application mobile ou nos propres services ou applications. Par exemple, vous pouvez enregistrer une activité effectuée au moyen d’une application mobile.
Vous pouvez configurer les paramètres de confidentialité de notre application mobile sur votre appareil, au risque d'affecter les performances de l'application mobile concernée ainsi que la façon dont elle interagit avec nos applications et services.
Analyse des données et étalonnage
Au titre de notre intérêt légitime, nous pouvons utiliser les informations générées et stockées lorsque vous utilisez nos services afin de pouvoir vous offrir les meilleurs services et/ou solutions et la meilleure expérience. Veuillez noter que ce traitement de données peut être réalisé à l’aide de technologies innovatives et impliquer l’utilisation d’analyses statistiques, de benchmarking, de prédiction, d’intelligence artificielle ou de machine learning.
Les finalités visées peuvent être de :
Veuillez noter que notre utilisation peut inclure les renseignements personnels de vos clients, fournisseurs, employés et autres personnes dont vous fournissez les renseignements dans nos sites Internet, applications ou services.
Toute personne dont nous traitons les renseignements personnels a le droit de s’opposer au traitement de ses données en raison de nos intérêts légitimes, et si vous souhaitez le faire, veuillez nous contacter à [email protected].
Nous pouvons partager vos données personnelles avec :
Nous pouvons partager, publiquement ou avec des tiers, des informations portant sur nos sites Internet, applications, produits ou services à l’exclusion de toute information susceptible de vous identifier.
Nous sommes tenus par la loi de fournir des métadonnées à HM Revenue & Customs (HMRC) lorsque vous utilisez un progiciel ou une application compatible avec Making Tax Digital pour vous aider à remplir et soumettre des mises à jour ou des déclarations fiscales. Pour en savoir plus sur les données envoyées à HMRC, veuillez cliquer ici. Pour consulter la déclaration de confidentialité de HMRC sur la surveillance des transactions, veuillez cliquer ici.
Nous pouvons ponctuellement utiliser vos informations afin de vous communiquer des informations relatives à nos applications, produits et services susceptibles de vous intéresser, selon nous. Nous pouvons également partager vos informations avec des sociétés de notre groupe et des tiers sélectionnés avec soin de façon à ce qu'ils puissent (ou que nous puissions) communiquer avec vous pour vous transmettre des informations portant sur leurs produits ou services susceptibles de vous intéresser, selon nous. À cette fin, vous pourriez être joint par téléphone, courrier, texto ou courriel, par nous ou ces tiers. Vous avez le droit de nous demander d'arrêter de communiquer avec vous à des fins de marketing à tout moment. Vous pouvez également, à tout moment, nous demander de ne pas partager vos informations avec les tiers mentionnés dans le présent paragraphe. Si vous le souhaitez, vous pouvez exercer ces droits en sélectionnant vos préférences de contact à l'endroit où vous nous fournissez vos données personnelles sur nos sites Web, applications ou services, en utilisant tout centre de préférences auquel nous vous donnons accès ou en nous envoyant un courriel à l'adresse [email protected]. Vous pouvez également vous désabonner de toute campagne marketing par courriel en cliquant sur le lien fourni dans les courriels que nous vous envoyons.
Publicité sur une plateforme de tiers
Lorsque vous répondez à des communications publiées sur des plateformes de tiers (tels que LinkedIn, Instagram, Facebook, Google et Twitter) nous pouvons aussi partager vos données avec ces tiers afin qu’un contenu publicitaire ciblé vous soit envoyé par l’intermédiaire de la plateforme de tiers, en fonction de votre profil et de vos intérêts. Vos données sont utilisées par le fournisseur de plateforme tierce pour reconnaître votre compte et afficher des publicités sur votre écran. Vous pouvez décider des publicités que vous recevez dans les paramètres de confidentialité de la plateforme du fournisseur en question, et vous pouvez aussi consulter le centre d'aide ou d’assistance de ce tiers pour en savoir plus.
Si vous résidez au sein de l'Espace économique européen (EEE) ou dans une autre région régie par des lois comparables sur la protection des données, dans certains cas vous aurez les droits suivants :
Si nous détenons des informations incorrectes vous concernant ou si vos coordonnées ont changé, nous vous remercions de nous en informer afin que nous puissions les corriger et mettre à jour nos fichiers.
Si vous retirez votre consentement à l'utilisation de vos données personnelles à des fins prévues dans notre Avis de confidentialité, nous pourrions, par voie de conséquence, ne plus être en mesure de vous donner accès à tout ou partie de nos sites Web, applications et services.
Nous conserverons vos données personnelles pendant la durée de notre relation d’affaires et postérieurement à son échéance, pendant la durée nécessaire pour la conduite légitime de nos activités, conformément à la Politique du Groupe Sage sur la conservation, l’utilisation et la destruction des données (Sage Group Data Retention, Marking and Destruction Policy), ou afin de nous conformer aux lois et réglementations applicables. Dans les cas où nous n'aurions plus besoin de vos données personnelles, nous les éliminerons de manière sécurisée (sans vous envoyer d’autre avis).
Nous pouvons apporter des modifications au présent Avis de confidentialité de temps à autre. Cependant, ces modifications ne diminueront pas vos droits en vertu du présent Avis de confidentialité. Nous mettrons systématiquement à jour le présent Avis de confidentialité sur notre site Web. Par conséquent, lorsque vous consultez notre site Web, nous vous invitons à lire l’Avis de confidentialité (la mention « dernière mise à jour » vous informe de la date de la dernière mise à jour de celui-ci).
Nous veillons à la sécurité de vos données en prenant les mesures techniques et structurelles nécessaires pour prévenir leur traitement illicite ou non autorisé ou leur perte, destruction et/ou endommagement accidentels. Nous nous efforçons de protéger de notre mieux les données personnelles vous concernant. Cependant, nous ne pouvons garantir la sécurité de vos données transmises à nos sites Web, applications ou services ou à d'autres sites Web, applications et services par l'intermédiaire d'une connexion Internet ou toute autre connexion. Si nous vous avons attribué (ou si vous avez choisi) un mot de passe vous permettant d'accéder à certains espaces de nos sites Web, applications ou services, veuillez conserver celui-ci de manière confidentielle ; nous ne partagerons ce mot de passe avec personne.
Si vous pensez que votre compte a été piraté, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].
Nous pouvons avoir recours aux services de prestataires situés en dehors de l'EEE pour qu’ils nous aident à vous fournir nos sites Web, applications et services (comme, par exemple, des prestataires de services de plateforme ou de paiement qui nous aident à livrer nos services et applications ou à exécuter vos paiements). Cela signifie que nous sommes susceptibles de transmettre vos données à des prestataires de services situés en dehors de l'EEE dans le but de vous fournir nos applications, publicités et services.
Nous veillons à nous assurer que lors du transfert par nos prestataires de services et d'hébergement de vos données en dehors de l'EEE, des mesures et des contrôles appropriés soient instaurés dans le respect des lois et des réglementations applicables afin de les protéger. À titre d'exemple, nous pouvons partager lesdites données avec les sociétés de notre groupe ou des sociétés affiliées situées à l'extérieur de l'EEE à des fins prévues par le présent Avis de confidentialité. Toutes les sociétés du groupe Sage sont soumises aux politiques de protection des données du groupe Sage, lesquelles ont été conçues pour protéger les données conformément aux lois relatives à la protection des données de l'Union européenne (UE). Dans chaque cas, ces transferts sont effectués conformément aux exigences du Règlement (UE) 2016/679 (Règlement général sur la protection des données) et peuvent être basés sur l'utilisation des clauses contractuelles types de la Commission européenne pour le transfert de données à caractère personnel en dehors de l'EEE.
En utilisant nos sites Web, produits et services ou en interagissant avec nous dans les conditions décrites dans la présente Politique de confidentialité, vous consentez au transfert de vos données en dehors de l'EEE dans les cas prévus par le présent Avis de confidentialité. Si vous refusez le transfert de vos données en dehors de l'EEE, vous ne pourrez pas utiliser nos sites Web, applications ou services. À titre d'exemple, nous pouvons partager lesdites données avec les sociétés de notre groupe ou des sociétés affiliées situées à l'extérieur de l'EEE à des fins prévues par le présent Avis de confidentialité. Toutes les sociétés du groupe Sage sont soumises aux politiques de protection des données du groupe Sage, lesquelles ont été conçues pour protéger les données conformément aux lois relatives à la protection des données de l'Union européenne (UE). Dans chaque cas, ces transferts sont effectués conformément aux exigences du Règlement (UE) 2016/679 (Règlement général sur la protection des données) et peuvent être basés sur l'utilisation des clauses contractuelles types de la Commission européenne pour le transfert de données à caractère personnel en dehors de l'EEE.
Si vous suivez un lien à partir de nos sites Web, applications ou services, vers un autre site ou service, le présent Avis de confidentialité n'est plus applicable. Nous déclinons toute responsabilité concernant les pratiques de traitement des données personnelles de sites ou de services de tiers et nous vous encourageons à lire les avis de confidentialité diffusés sur les sites ou services concernés.
Nos sites Web, applications ou services peuvent vous permettre de partager des données avec des sites de médias sociaux ou d'utiliser des sites de médias sociaux afin de créer votre compte ou de vous connecter sur vos comptes de médias sociaux. Ces sites de médias sociaux peuvent nous fournir automatiquement un accès à certaines données personnelles vous concernant qui sont conservées par ces sites (par exemple, tout contenu que vous avez visionné). Vous devriez être en mesure de gérer vos paramètres de confidentialité à partir de votre ou de vos propres comptes de médias sociaux de tiers afin de choisir à quelles données personnelles vous nous permettez d'avoir accès à partir de ces comptes de tiers.
Les témoins de connexion sont de petits fichiers texte qui sont transférés depuis nos sites Web, applications ou services et conservés sur votre appareil. Les témoins que nous utilisons nous aident à vous apporter un service personnalisé et à améliorer l’utilisation de nos sites Web, applications et services pour vous.
Nos témoins peuvent être des témoins volatils (témoins temporaires qui identifient et suivent les utilisateurs dans nos sites Web, applications ou services et qui sont supprimés lorsque vous fermez votre navigateur ou quittez votre session dans l'application ou le service concerné) ou des témoins persistants (témoins qui permettent à nos sites Web, applications ou services de se « rappeler » qui vous êtes et vos préférences concernant nos sites Web, applications ou services et qui demeurent sur votre ordinateur ou appareil après la fermeture de votre navigateur ou la fin de votre session dans l'application ou le service).
Nous utilisons les différents types de témoins suivants :
Témoins strictement nécessaires
Il s’agit de témoins nécessaires au bon fonctionnement de nos sites Web, applications ou services. Ces témoins vous permettent notamment d’accéder à des zones sécurisées de notre site Web ou de vous rappeler ce que vous avez mis dans votre panier.
Témoins de performance et technologies d’analyse
Ces témoins collectent des informations sur la façon dont les visiteurs et les utilisateurs utilisent nos sites Web, applications et services, notamment les fonctionnalités les plus employées par les visiteurs, les éventuels messages d’erreur reçus selon les sites, applications ou services consultés. Ces témoins ne collectent pas d’informations permettant d’identifier un visiteur ou un utilisateur. Toutes les informations que ces témoins collectent sont agrégées et donc anonymes. Nous utilisons ces témoins uniquement pour améliorer le fonctionnement de notre site Web, de nos applications et de nos services.
Témoins fonctionnels
Ces témoins permettent à nos sites Web, applications et services de se souvenir de vos choix (tels que votre nom d’utilisateur, votre langue ou la région dans laquelle vous vous trouvez) et offrent des fonctionnalités améliorées et plus personnelles. Ces témoins peuvent également servir à mémoriser les changements que vous avez apportés à la taille du texte, aux polices de caractères et à d’autres parties des pages Web que vous pouvez personnaliser. Ils peuvent également servir à fournir les services que vous avez demandés. Les informations que ces témoins collectent peuvent être anonymisées et ne permettent pas de suivre votre navigation sur d’autres sites Web.
Témoins de ciblage publicitaire
Ces témoins permettent de vous proposer des publicités correspondant mieux à vos intérêts. Ils permettent également de limiter le nombre de fois que vous voyez une publicité et de mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire. Ils sont généralement placés par des réseaux publicitaires avec l’autorisation de l’exploitant du site. Ils se souviennent que vous avez visité un site en particulier. Ces informations sont ensuite partagées avec d’autres entités, comme les annonceurs. Très souvent, les témoins de ciblage publicitaire seront liés aux fonctionnalités du site fournies par l’autre entité.
Pixels espions et suivi des paramètres
Nous utilisons également des témoins et des logiciels similaires, qu’on appelle pixels espions, pour compter les utilisateurs ayant visité notre site Web après avoir cliqué sur l’une de nos publicités sur un autre site Web ou dans des courriels, et pour recueillir des informations sur tout produit ou service acheté. Ces pixels espions recueillent des renseignements limités qui ne permettent pas l’identification de personnes en particulier. Il n’est pas possible de refuser l’utilisation de pixels espions. Cependant, parce qu’ils sont utilisés conjointement avec les témoins, vous pouvez les désactiver en paramétrant votre navigateur de façon à restreindre ou bloquer les témoins.
Adresse IP, suivi des appareils et données de trafic
Nous conservons un enregistrement des données de trafic qui sont consignées automatiquement par nos serveurs comme votre adresse de protocole Internet (IP), les renseignements relatifs à votre appareil, le site Web que vous avez visité avant le nôtre et le site Web que vous visitez après avoir quitté notre site. Cela peut inclure l'utilisation de certaines données masquées (non identifiables) pour faire le suivi des passages des utilisateurs entre différents appareils lorsqu'ils accèdent au site Web. Nous recueillons également certaines statistiques relatives aux sites, aux applications et aux services, telles que les statistiques d'accès, les visites et les vues de pages. Nous ne sommes pas en mesure d'identifier une personne à partir des données de trafic ou des statistiques du site.
| Description | Finalité |
|---|---|
| Google Analytics |
Google Analytics utilise des « témoins » pour permettre au site Web d'analyser la façon dont les utilisateurs utilisent les sites Web, les applications et les services. Les informations portant sur votre utilisation des sites Web, applications ou services (y compris votre adresse IP) générées par le témoin seront transmises à Google qui les conservera dans des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera ces informations afin d'évaluer votre utilisation des sites Web, des applications et des services, de compiler des rapports portant sur l'activité du site Web à destination des exploitants des sites et de fournir d'autres services portant sur l'activité du site Web et l'utilisation d'Internet. Google peut également transmettre ces informations à des tiers lorsque la loi l'exige ou lorsque ces tiers traitent les informations pour le compte de Google. Google n'associera pas votre adresse IP à d'autres données détenues par Google. Vous pouvez refuser l'utilisation de témoins en sélectionnant les paramètres adéquats dans votre navigateur ou sur l'application. Notez cependant que votre refus pourrait vous empêcher d’accéder à une partie des fonctionnalités du site Web. En utilisant nos sites Web, applications ou services, vous consentez au traitement des données vous concernant par Google de la manière et aux fins indiquées ci-dessus. Pour en savoir plus, consultez « Comment Google utilise certaines données collectées lorsque vous utilisez des sites ou applications de nos partenaires » (disponible à l’adresse https://policies.google.com/technologies/partner-sites?hl=fr-Ca&gl=ca ou tout autre lien que Google pourra vous fournir). Si vous souhaitez que Google Analytics cesse de vous suivre sur tous les sites Web, visitez le site https://tools.google.com/dlpage/gaoptout. |
| Salesforce.com |
Salesforce.com utilise la plateforme Salesforce.com. En suivant le lien ci-dessous, vous pouvez lire la déclaration de confidentialité de Salesforce.com, laquelle décrit en détail les témoins et statistiques Web utilisés sur sa plateforme et dans ses services : https://www.salesforce.com/fr/company/privacy/full_privacy/. Les données des utilisateurs des services ne sont jamais conservées sur les serveurs Web ou d'application de Salesforce. En effet, après l'authentification de l'utilisateur, l'application génère un « témoin » pour l'utilisateur concerné et pour cette session uniquement, lequel contient les informations suivantes : un numéro de version qui identifie le format du témoin et agira en tant qu'identifiant de session et indication de routage. |
Comment désactiver les témoins ?
Si vous le souhaitez, vous pouvez configurer votre navigateur ou notre site Web, application ou service afin de limiter les témoins ou bloquer tous les témoins. Toutefois, si vous désactivez les témoins, cela peut affecter votre capacité à utiliser certaines parties de notre site Web, de nos applications ou de nos services. Pour obtenir de plus amples informations sur les témoins ainsi que sur la façon de régler les paramètres de votre navigateur afin d'accepter, de supprimer ou de refuser des témoins, nous vous invitons à consulter la page Web suivante : http://www.allaboutcookies.org/fr/.
En cas de question sur le traitement de vos données, le contenu du présent Avis de confidentialité, vos droits en vertu de la législation applicable, la manière de mettre à jour vos informations ou les démarches à réaliser pour obtenir un exemplaire des informations vous concernant en notre possession, nous vous invitons à écrire à l’adresse Chief Data Protection Officer (Délégué principal à la protection des données personnelles), Sage Group plc, North Park, Newcastle upon Tyne, NE13 9AA, Royaume-Uni, ou à envoyer un courriel à [email protected].
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