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TPS, TVP, TVQ – un guide pour calculer les taxes au pays

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À titre de propriétaire de petite entreprise canadienne, il est important de savoir quoi et quand facturer la taxe de vente à vos clients. La taxe sur les produits et services, la taxe de vente provinciale, et la taxe de vente du Québec sont les trois types que vous rencontrez le plus souvent Ces taxes spécifiques présentent de nombreux avantages et inconvénients que vous devrez garder à l’esprit, au fur et à mesure que vous développez votre entreprise et, déterminez quelle taxe à utiliser pour des clients spécifiques.

TPS inclut les biens immobiliers et la propriété mobilière

La taxe fédérale du Canada est la TPS, qui s’applique à presque tous les biens et services au pays. Cette taxe est gérée par l’Agence du revenu du Canada et perçoit 5% sur les biens achetés au Canada, à moins qu’ils ne soient détaxés ou exemptés.

TVP varie selon la région

La taxe sur les ventes au détail est facturée lorsqu’un bien ou service est acheté ou acquis, et elle est mandatée par les gouvernements provinciaux. La TVP s’applique aux articles taxables et détaxés, et elle est payée à l’ARC.

Pour les provinces, telles que la Colombie-Britanique, le Manitoba, le Québec et la Saskatchewan, les petites entreprises doivent facturer la TVP, ainsi que 5% de TPS à leurs clients.

TVH est une taxe double

Certaines provinces ont choisi d’adopter la TVH, qui combine la TPS et la TVP pour créer une taxe globale. Ces provinces comprennent le Nouveau-Brunswick, l’Île-du-Prince-Édouard, la Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve, Labrador et l’Ontario. Donc, si vous exploitez une petite entreprise dans l’une de ces provinces, vous percevez un taux de TVH qui varie de 13%-15% et vous le payez à l’ARC.

Quoi taxer

Une fois que vous avez compris les différents types de taxes, il est alors important de savoir quels articles relèvent de quelle tranche de taxation. Les biens et services taxables comportent, entre autres, les universités, les organisateurs de voyages et forfaits, les voies de télécommunication, les installations et services, ainsi que les conseils de bande. La TPS s’applique aux articles détaxés qui incluent les appareils médicaux, les produits alimentaires, les animaux de ferme et produits de la pêche, les exportations, et ils sont détaxés au taux de 0 %. Pour terminer, voici des produits exonérés de taxe, par exemple, la plupart des services de santé, médicaux, dentaires, éducationnels et juridiques, pour n’en nommer que quelques-uns.

Les propriétaires de petites entreprises peuvent demander un crédit de taxe sur les intrants pour les articles détaxés, qui est en somme, une façon de récupérer la TPS ou TVH que vous devez ou payez pour les dépenses ou achats liés à votre entreprise.

Si votre entreprise fait partie de la catégorie des industries à fournitures taxables ou détaxées, vous devrez facturer la TPS ou la TVH à vos clients, au moment de l’achat selon la province où vous faites des affaires.

Comment taxer

Pour percevoir les taxes, un propriétaire de petite entreprise doit ouvrir un compte TPS/TVH avec l’ARC. Par contre, il y a une différence entre un petit fournisseur et un autre qui doit s’inscrire pour ouvrir un compte de taxe. Un petit fournisseur est un partenariat, une société ou entreprise individuelle qui génère moins de 30 000 $ de revenus au cours d’un trimestre civil ou des quatre derniers trimestres civils consécutifs. La plupart des petites fournisseurs n’ont pas à percevoir la TPS ou TVH. Toutefois, si le revenu brut total pour une année civile s’élève à 30 000 $ ou plus, alors l’entreprise n’est plus considérée comme petit fournisseur, et elle doit ouvrir un compte avec l’ARC.

Lorsque vous avez créé un compte avec l’ARC, l’agence vous assignera alors une période de déclaration durant laquelle vous produirez votre déclaration de revenus. Précisez la date à laquelle vous avez inscrit votre entreprise auprès de l’ARC, car elle détermine le moment où cette période de déclaration sera fixée.

Si vous avez dû vous inscrire auprès de l’ARC, alors la période de déclaration est normalement la date à laquelle vous commencez à vendre des biens taxables au Canada, bien que le seuil de petit fournisseur peut être également dépassé. Si vous choisissez volontairement de vous inscrire, la période de déclaration tombe souvent au moment où l’ARC reçoit votre demande.

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Québec fait cavalier seul

Le Québec exige que les propriétaires de petites entreprises produisent leurs déclarations de revenus et perçoivent les taxes sous Revenu Québec. Vous devez fournir l’adresse de la société, l’embauche d’employés, et les activités de production et de marketing pour inscrire votre entreprise.

La TPS et la TVQ doivent être facturées sur la vente de la plupart des biens et services dans la province, selon Revenu Québec. Les biens taxables sont fixés à 5% pour la TPS et 9.975% pour la TVQ, et ils incluent les ventes de nouveaux établissements de soin, l’essence et les voitures, les hôtels, l’habillement, la nourriture et breuvages, pour n’en nommer que quelques-uns.

Les propriétaires de petites entreprises du Québec doivent s’inscrire auprès de Revenu Québec pour produire leurs déclarations de revenus et percevoir les taxes. Cette demande est nécessaire tant qu’une entreprise dépasse le seuil de revenus d’un petit fournisseur. Le formulaire pour la TVQ est requis avant qu’un propriétaire d’entreprise produise sa première vente taxable. En regard à la TPS, le propriétaire d’une entreprise doit faire une demande d’inscription avant le 30e jour suivant celui où il effectue sa première vente taxable.

Informez les clients du montant de taxe que vous leur facturez, en leur donnant un reçu et conservez une copie dans vos dossiers. Les taux de taxation parmi les provinces varient au fil du temps, alors il est très important que les propriétaires de petites entreprises restent à jour sur les règles et règlements de leurs entreprises.

Calcul de taxe

Même si vous savez faire les calculs de pourcentage de taxation dans votre tête, il n’a pas lieu de manifester de l’embarras à utiliser le calculateur Canada. Vous utilisez peut-être déjà une calculatrice pour faire le calcul de vos finances personnelles, cependant le calculateur de l’ARC est destiné aux entreprises, et il calcule la TPS, la TVP, la TVQ, etc. Il est plus sûr d’utiliser le calculateur hébergé par l’Agence du revenu du Canada, et ainsi vous êtes certain d’utiliser des taux de taxation fédéraux et provinciaux à jour.